Landing1. Périmètre et contrat
Chaque projet dépend d’une proposition acceptée précisant livrables, prix, paiements, calendrier et assistance; elle prévaut sur ces conditions.
2. Livraison et collaboration
Le client fournit informations exactes, contenus licites, accès et décisions dans les délais. Le travail peut inclure cadrage, design, développement, tests et déploiement.
3. Modifications et paiement
Toute nouvelle fonctionnalité peut modifier prix et délai et requiert une acceptation vérifiable. Les retards de paiement peuvent suspendre proportionnellement le travail.
4. Code, tiers et garantie
La propriété et la remise du code suivent le contrat et le paiement intégral. Les composants et services tiers gardent leurs licences. Les défauts reproductibles sont corrigés pendant la garantie convenue.
5. Résiliation et responsabilité
La confidentialité est protégée et un manquement essentiel non corrigé peut entraîner la résiliation. Le droit espagnol s’applique sous réserve des protections impératives.
6. Périmètre et contrat
Chaque projet dépend d’une proposition acceptée précisant livrables, prix, paiements, calendrier et assistance; elle prévaut sur ces conditions.
7. Livraison et collaboration
Le client fournit informations exactes, contenus licites, accès et décisions dans les délais. Le travail peut inclure cadrage, design, développement, tests et déploiement.
8. Modifications et paiement
Toute nouvelle fonctionnalité peut modifier prix et délai et requiert une acceptation vérifiable. Les retards de paiement peuvent suspendre proportionnellement le travail.
9. Code, tiers et garantie
La propriété et la remise du code suivent le contrat et le paiement intégral. Les composants et services tiers gardent leurs licences. Les défauts reproductibles sont corrigés pendant la garantie convenue.
10. Résiliation et responsabilité
La confidentialité est protégée et un manquement essentiel non corrigé peut entraîner la résiliation. Le droit espagnol s’applique sous réserve des protections impératives.
11. Périmètre et contrat
Chaque projet dépend d’une proposition acceptée précisant livrables, prix, paiements, calendrier et assistance; elle prévaut sur ces conditions.
12. Livraison et collaboration
Le client fournit informations exactes, contenus licites, accès et décisions dans les délais. Le travail peut inclure cadrage, design, développement, tests et déploiement.
13. Modifications et paiement
Toute nouvelle fonctionnalité peut modifier prix et délai et requiert une acceptation vérifiable. Les retards de paiement peuvent suspendre proportionnellement le travail.
14. Code, tiers et garantie
La propriété et la remise du code suivent le contrat et le paiement intégral. Les composants et services tiers gardent leurs licences. Les défauts reproductibles sont corrigés pendant la garantie convenue.